MINERAL DE LA MER

PHYTO DEVELOPPEMENT (SARL)

Présentation de la marque MINERAL DE LA MER

Déposée le 1 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERAL DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO DEVELOPPEMENT domicilié(e) Ancienne Ecole Puy la Mouche, 19190 LANTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 890 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Alain SOIROT - France.

La marque MINERAL DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERAL DE LA MER est expirée depuis le 1 février 2006.

PHYTO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MINERAL DE LA MER , SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION , PHYTO DEVELOPPEMENT "NETTOYAGE INTERIEUR" "VITALITE RETROUVEE" , PHYTO DEVELOPPEMENT